Affaire Kerviel : le procès civil reprend

Affaire Kerviel : le procès civil reprend

Jérôme Kerviel Société Générale

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Boursier.com, publié le mercredi 15 juin 2016 à 16h01

Définitivement condamné au pénal, Jérôme Kerviel a retrouvé mercredi la Société Générale devant la cour d'appel de Versailles. Cette dernière a trois jours pour examiner les 4,9 milliards d'euros de dommages et intérêts que réclame la Société Générale à son ancien employé, soit le montant qu'il a fait perdre à la banque en 2008. Les juges devront déterminer, entre autres, qui est le responsable de ces pertes considérables et, par conséquent, qui est censé régler la note.

En mars 2014, la Cour de cassation, qui avait confirmé la condamnation de l'ancien trader à cinq ans de prison, dont trois fermes pour abus de confiance, avait annulé les dommages-intérêts dus à la banque. En effet, la plus haute juridiction avait estimé que la cour d'appel de Paris avait condamné Jérôme Kerviel à réparer l'intégralité du préjudice subi par la Société générale, tout en reconnaissant "l'existence de fautes commises" par la banque, qui aurait failli dans ses mécanismes de contrôle.

Victoire de Jérôme Kerviel aux prud'hommes

Selon la Cour de cassation, ces fautes ont "concouru au développement de la fraude et à ses conséquences financières". La cour d'appel de Paris n'avait, dès lors, pas pris en compte la responsabilité de chacun pour évaluer le montant des dommages et intérêts.

Cette bataille, qui dure maintenant depuis huit ans, a connu un dernier rebondissement la semaine dernière. En effet, le Conseil des prud'hommes de Paris a condamné la Société générale à verser plus de 450.000 euros à son ex-courtier, licencié d'après lui "sans cause réelle ni sérieuse". Selon la juridiction civile, les faits justifiant son renvoi étaient prescrits au moment du licenciement, en février 2008.

L'enquête "manipulée" ?

Les deux parties persistent et continuent de faire valoir des lectures radicalement différentes de l'histoire. Alors que l'ancien trader refuse de porter le chapeau seul depuis le début de l'affaire, la Société Générale a, de son côté, toujours nié avoir fait preuve de négligence fautive.

Les médias s'étaient d'ailleurs emparés de l'affaire, devenue de plus en plus complexe au fil des procédures. Le 17 janvier dernier, les sites de 20minutes et de Médiapart ont diffusé un enregistrement, à son insu, des propos d'une ancienne magistrate du parquet de Paris, qui a suivi l'affaire Kerviel et qui met en cause sa hiérarchie et la banque. Selon les extraits de retranscription, Chantal de Leiris affirme que la Société Générale connaissait les agissements de son ex-trader et que l'enquête a été "manipulée"...

 
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