La loi Macron 2 et la refonte du code du Travail mixées en un seul texte ?

La loi Macron 2 et la refonte du code du Travail mixées en un seul texte ?

Bruno Le Roux

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Boursier.com, publié le mardi 05 janvier 2016 à 11h32

L'emploi est affiché comme l'une des priorités du gouvernement. Dans cette optique, le projet de loi Macron 2, baptisé "Noe" (Nouvelles opportunités économiques) et la refonte du code du travail vont-ils être mixés pour donner naissance à une seule loi ?

Une piste de réflexion

"Ce que je peux confirmer, c'est qu'il y a des discussions entre les ministres pour faire un texte qui soit fort et qui permette de regrouper toutes les dimensions, de mêler la question des opportunités économiques et sociales", a indiqué le président du groupe socialiste à l'Assemblée nationale, Bruno Le Roux, sur 'France Info'. "Oui, il y a cette réflexion, je ne sais pas si elle aboutira", a-t-il ajouté.

Deux textes en parallèle

Fin 2015, le ministre de l'Economie, Emmanuel Macron, a dévoilé les grandes lignes du projet de loi "Noe". Son principal objectif est d'encourager et de soutenir le développement des micro-entreprises ainsi que la modernisation des secteurs comme la santé, la mobilité, les médias. Parallèlement, son homologue au Travail, Myriam El Khomri, travaille sur la réécriture d'une partie du Code consacrée à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail, notamment pour tenir compte de l'évolution liée au numérique. Le texte doit permettre de créer un environnement plus favorable à l'embauche par les très petites entreprises (TPE) et PME, notamment par l'élaboration dans les branches d'accords et contrats de travail types.

 
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