METabolic EXplorer : précision sur le mandat de gestion programmée

METabolic EXplorer : précision sur le mandat de gestion programmée©Boursier.com

Boursier.com, publié le vendredi 20 novembre 2015 à 22h11

METabolic EXplorer, entreprise de chimie biologique spécialisée dans le développement de procédés de production par voie biologique de composés chimiques entrant dans la composition de produits de la vie courante, - fibres textiles, additifs alimentaires pour animaux, résines, etc.- apporte les précisions suivantes suite à l'exécution récente d'un mandat de gestion programmée conclu par son Président Directeur Général, Monsieur Benjamin Gonzalez.

Le 2 avril 2015, METabolic EXplorer a fait savoir que son Président Directeur Général, Monsieur Benjamin Gonzalez, avait conclu un mandat de gestion programmée de cession d'actions METabolic EXplorer conforme à la recommandation no 2010-07 de l'Autorité des marchés financiers en date du 3 novembre 2010.

La mise en place d'un tel mandat par un dirigeant de société cotée a pour objet de permettre à celui-ci, alors qu'il est susceptible d'être détenteur en permanence d'informations privilégiées, de bénéficier d'une présomption simple de non commission d'opérations d'initiés.

Ce type de mandat repose sur un certain nombre de principes, au premier rang desquels figure l'indépendance du mandataire, personne morale rendant une prestation de service d'investissement.

En ce sens, la recommandation de l'AMF précise notamment que "le dirigeant a un devoir impératif de non-immixtion dans l'exécution du mandat et s'abstient de tout contact avec le mandataire (...)".

Ainsi, le mandataire a toute liberté de vendre à son seul gré les actions qui lui sont confiées, aux prix et dates qui lui paraissaient les plus appropriés, en fonction des conditions de marché et dans le respect des dispositions légales et réglementaires et des stipulations du mandat.

Toutes les transactions réalisées par le mandataire pour le compte du dirigeant dans le cadre du mandat sont soumises à l'obligation de déclaration conformément à la loi. C'est dans ce cadre que les transactions réalisées en octobre 2015 pour le compte de Monsieur Benjamin Gonzalez par son mandataire, agissant en toute indépendance, ont été déclarées à l'AMF et publiée sur le site Internet de cette dernière le 30 octobre 2015.

 
0 commentaire - METabolic EXplorer : précision sur le mandat de gestion programmée
  • avatar
    [=pseudo.pseudo] -

    [=reaction.title]

    [=reaction.text]

avatar
[=pseudo.pseudo] -

[=reaction.text]