Bourse : les recours au Médiateur de l'AMF en nette hausse !

Bourse : les recours au Médiateur de l'AMF en nette hausse !©Boursier.com

Orange avec Boursier.com, publié le mercredi 19 mai 2021 à 21h40

En 2020, l'afflux de nouveaux investisseurs particuliers sur les marchés d'actions s'est accompagné d'une augmentation du nombre de litiges liés à l'exécution des ordres de Bourse par les intermédiaires financiers.

En 2020, l'afflux de nouveaux investisseurs particuliers sur les marchés d'actions s'est accompagné d'une augmentation du nombre de litiges liés à l'exécution des ordres de Bourse par les intermédiaires financiers.

Le Médiateur de l'Autorité des marchés financiers (AMF) n'a pas chômé en 2020. Alors qu'une nouvelle génération d'investisseurs particuliers s'est lancée sur les marchés boursiers à la faveur des turbulences provoquées par la crise du Covid-19, le nombre de litiges rapportés au gendarme de la Bourse a bondi de 14% par rapport à 2019...

Ainsi, dans son rapport annuel publié mercredi, l'AMF a indiqué avoir reçu 1.479 dossiers de demande de médiation en 2020. Les deux tiers (966) entraient dans le champ de compétence du gendarme de la Bourse. 1.327 dossiers ont été traités et clôturés, et 505 avis ont été rendus (+12% sur un an).

L'année 2021 s'annonce encore plus active que la précédente, l'AMF faisant état d'une hausse de 67% des saisines du médiateur au 1er trimestre, ce qui risque d'allonger les délais de traitement des réponses.

De nombreux litiges liés aux conditions d'exécution des ordres de Bourse

Alors que 400.000 primo-actionnaires sont arrivés en Bourse depuis un an, l'AMF a constaté qu'une partie d'entre eux n'avait pas intégré certaines règles de base dans le passage d'ordres de Bourse. La grande majorité des dossiers traités, soit 90%, portaient sur des litiges concernant une mauvaise exécution des ordres, une mauvaise information ou un mauvais conseil de la part des intermédiaires financiers.

Les demandeurs ont reçu en majorité des recommandations qui leur ont été favorables, pour 54% des cas contre 41% en 2019. Les deux parties ont suivi à 95% ces recommandations de l'AMF, a précisé l'autorité dans un communiqué. En revanche, 4% des avis défavorables ont été contestés par les épargnants.

Moins de dossiers liés à l'épargne salariale, mais davantage concernant les PEA

Parmi les autres grands thèmes de litiges, l'épargne salariale a fait l'objet de moins de recours l'an dernier, avec 260 demandes contre 287 en 2019. En revanche, le nombre de dossiers concernant un PEA a augmenté, avec des litiges portant sur les délais de transfert des PEA, ainsi que l'éligibilité des titres et leur souscription ou cession.

Enfin, le médiateur de l'AMF a reçu 95 dossiers relevant potentiellement d'une escroquerie. Un nom revient parmi ces dossiers, celui de Laurent Chenot, avec 60 épargnants se déclarant victimes. L'offre commerciale de cette personne a fait l'objet d'une mise en garde de l'AMF en novembre 2020 et les dossiers ont été transmis au procureur de la République.

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