Entreprises : le gouvernement va alléger le protocole sanitaire

Entreprises : le gouvernement va alléger le protocole sanitaire
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Boursier.com, publié le mardi 23 juin 2020 à 17h07

Selon la nouvelle version du protocole, le télétravail ne doit plus être la norme à privilégier et la jauge calculée sur la base de 4m2 minimum par salarié va laisser la place à des critères plus souples...

La nouvelle version du protocole national de déconfinement des entreprises est prête... Alors que la situation sanitaire s'améliore en France, le gouvernement s'apprête à alléger les règles et les bonnes pratiques au sein des entreprises, afin d'accélérer le retour des salariés sur leurs lieux de travail, comme l'a indiqué 'Les Echos', qui a eu accès à la nouvelle version du protocole.

"Le constat est aujourd'hui dressé d'une situation sanitaire en voie d'amélioration significative... Conformément aux principes généraux de prévention en matière de protection de la santé et sécurité au travail, la démarche de déconfinement engagée dans les entreprises et établissements se poursuit", indique ainsi le ministère du Travail en préambule.

Les organisations patronales, qui doivent rencontrer Emmanuel Macron mercredi après-midi à l'Elysée, devront rendre leur avis sur ce nouveau protocole sanitaire.

Le télétravail ne constitue plus la norme à privilégier

Parmi les principales évolutions qui doivent permettre d'accélérer le retour des salariés : le télétravail ne constitue plus la norme à privilégier. En effet, le travail à distance n'est désormais évoqué qu'à propos des "travailleurs à risque de forme grave de Covid-19" ou de ceux qui vivent au domicile d'une personne dans ce cas. Pour eux, "le télétravail doit être favorisé par les employeurs, sur demande des intéressés", précise le texte.

La nouvelle version du protocole abandonne également la règle des 4 mètres carrés minimum autour de chaque salarié, et laisse la place à 1 mètre de distance minimum vis-à-vis de toute autre personne. Selon le texte, "chaque collaborateur doit pouvoir disposer d'un espace lui permettant de respecter la règle de distanciation physique d'au moins un mètre par rapport à toute autre personne". L'employeur "peut" conserver le principe d'une "jauge", et la fixer à 4 mètres carrés par salarié, mais cela "à titre indicatif".

Le port du masque envisagé qu'en dernier ressort

Par ailleurs, le nouveau texte indique également que le port du masque ne doit être envisagé qu'en dernier recours, si la distance d'au moins 1 mètre entre deux personnes ne peut pas être respectée. En revanche, certaines règles seront maintenues : l'employeur reste tenu de procéder à des nettoyages ou désinfections réguliers et d'aération.

Pour rappel, ces allègements avaient notamment été réclamés par la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME). Son président François Asselin a expliqué au 'Parisien' qu'à l'heure actuelle, "l'activité ne redémarre pas, ou alors sur un mode tellement dégradé qu'il est très dur d'équilibrer les dépenses et recettes".

Si la situation sanitaire "permet d'envisager un nouvel assouplissement des conditions sanitaires de l'activité, elle ne doit pas conduire à relâcher la vigilance face à un risque épidémique qui subsiste comme en témoigne les clusters identifiés depuis la levée progressive du confinement", a toutefois prévenu le ministère.

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