Bastide Le Confort Médical : les actionnaires iront à Caissargues

Bastide Le Confort Médical : les actionnaires iront à Caissargues©Boursier.com

Boursier.com, publié le mercredi 13 novembre 2019 à 19h36

Les actionnaires de Bastide Le Confort Médical sont avisés qu'une Assemblée générale mixte se tiendra le mercredi 18 décembre à 14h30 au siège social à Caissargues à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour...

A - Assemblée générale ordinaire
- Lecture du rapport de gestion du Conseil d'Administration et du rapport de gestion du Groupe,
- Lecture du rapport sur le gouvernement d'entreprise,
- Lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux,
- Lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés,
- Présentation et approbation des comptes sociaux de l'exercice social clos le 30 juin 2019,
- Présentation et approbation des comptes consolidés de l'exercice social clos le 30 juin 2019,
- Approbation des dépenses,
- Affectation du résultat de l'exercice social clos le 30 juin,
- Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements visés au Code de commerce et approbation du rapport et des conventions,
- Approbation d'une convention réglementée avec la SCI Bastide Dijon,
- Autorisation d'un programme de rachat d'actions par la société,
- Approbation des éléments de rémunération dus ou attribués au titre de l'exercice clos au 30 juin 2019 à Guy Bastide, Président et Directeur Général,
- Approbation de la politique définissant les principes et critères de détermination, de répartition et d'attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération attribuable au Président et Directeur Général au titre de l'exercice clos le 30 juin 2020,
- Pouvoirs en vue d'effectuer toutes les formalités.

B - Assemblée Générale Extraordinaire
- Fin anticipée de la délégation du Conseil d'Administration de procéder à l'attribution gratuite d'actions de préférence votée à l'occasion de l'assemblée générale du 27 novembre 2016,
- Autorisation consentie au Conseil d'Administration par délégation de procéder, en une ou plusieurs fois, à l'attribution gratuite d'Actions de Préférence au bénéfice de cadre ou mandataires dirigeants sociaux du groupe,
- Autorisation à donner au Conseil d'Administration en vue d'annuler les actions rachetées par la société,
- Modifications statutaires afin d'adapter les statuts aux dernières réformes législatives,
- Pouvoirs en vue d'effectuer toutes les formalités.

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