Soitec lance une émission d'OCEANE pour un montant nominal d'environ 150 ME

Soitec lance une émission d'OCEANE pour un montant nominal d'environ 150 ME
Soitec

Boursier.com, publié le jeudi 21 juin 2018 à 07h44

Soitec, leader mondial de la conception et de la production de matériaux semi-conducteurs innovants, annonce le lancement ce jour d'une émission d'obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions ordinaires nouvelles ou existantes venant à échéance le 28 juin 2023, par placement privé auprès d'investisseurs institutionnels, d'un montant nominal d'environ 150 millions d'euros.

Le produit net de l'Émission sera destiné au financement des besoins généraux de la Société. A l'occasion de l'Émission, il sera procédé au remboursement des emprunts bancaires court terme de la Société d'un montant en principal d'environ 30 millions d'euros augmenté des intérêts courus jusqu'à la date du remboursement.

La valeur nominale par Obligation fera apparaître une prime comprise entre 35% et 45% par rapport au cours de référence de l'action Soitec sur le marché réglementé d'Euronext à Paris.
La fixation des modalités définitives des Obligations est prévue aujourd'hui et le règlement-livraison des Obligations est prévu le 28 juin 2018 (la "Date d'Émission").

Les Obligations seront émises au pair à la Date d'Émission et ne porteront pas d'intérêt.

A moins qu'elles n'aient été converties, échangées, remboursées, ou rachetées et annulées, les Obligations seront remboursées au pair le 28 juin 2023 (ou le jour ouvré suivant si cette date n'est pas un jour ouvré). Soitec aura également la possibilité de livrer des actions ordinaires nouvelles et/ou existantes conformément à la Share Redemption Option (tel que davantage décrit dans les modalités des Obligations).

Les Obligations pourront faire l'objet d'un remboursement anticipé au gré de la Société, sous certaines conditions. En particulier, les Obligations pourront être remboursées par anticipation au gré de la Société à compter du 28 juin 2021 si la moyenne arithmétique du produit quotidien du cours moyen pondéré par les volumes de l'action Soitec sur le marché réglementé d'Euronext à Paris et du ratio de conversion/d'échange des actions en vigueur, sur une période de 20 jours de bourse consécutifs parmi 40 jours de bourse consécutifs, excède 130% de la valeur nominale des Obligations.

En cas de changement de contrôle de la Société, tel que ce terme est défini dans les modalités des Obligations, tout porteur d'Obligations pourra, à son gré, demander le remboursement anticipé en espèces de tout ou partie des Obligations dont il sera propriétaire, à un prix égal au pair.
L'admission aux négociations des Obligations sur le marché libre d'Euronext à Paris (Euronext Access) sera demandée et interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la Date d'Émission.

L'Émission est dirigée par BNP Paribas et Société Générale agissant en tant que Coordinateurs Globaux, Chefs de File et Teneurs de Livre Associés dans le cadre de l'Émission.

Droit à l'attribution d'actions ordinaires

Les porteurs d'Obligations bénéficieront d'un droit à l'attribution d'actions ordinaires nouvelles et/ou existantes qu'ils pourront exercer à tout moment à compter de la Date d'Émission (soit le 28 juin 2018) et jusqu'au septième jour ouvré inclus précédant la date de remboursement normal ou anticipé.

Le ratio de conversion ou d'échange des Obligations est d'une action ordinaire par Obligation sous réserve d'ajustements ultérieurs. En cas d'exercice de leur droit à l'attribution d'actions, les porteurs d'Obligations recevront au choix de la Société des actions ordinaires nouvelles et/ou existantes de la Société qui porteront, dans tous les cas, jouissance courante à compter de leur date de livraison.

Engagement d'abstention de la Société

Dans le cadre de l'Émission, la Société consentira un engagement d'abstention d'émissions ou de cessions d'actions ou d'instruments donnant accès au capital de la Société pour une période débutant à compter de l'annonce des modalités définitives des Obligations et se terminant 90 jours calendaires suivant la Date d'Émission, sous réserve de certaines exceptions usuelles ou de l'accord des Coordinateurs Globaux.

Cadre juridique de l'Émission

Le placement des Obligations sera réalisé, conformément à l'article L.411-2 II du code monétaire et financier, sur la base de la 14e résolution approuvée lors de l'assemblée générale extraordinaire du 26 juillet 2017, par voie de placement privé auprès d'investisseurs institutionnels en France et hors de France, à l'exception notamment des États-Unis d'Amérique, du Canada, de l'Australie et du Japon...

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